informations légales
- Téléphone : 05.57.19.69.22
- Email : contact@bm-energies.com
- Directeur de publication : Monsieur Philippe Denis, Directeur Général de Bordeaux Métropole Énergies
Hébergement
BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES – SAEML au capital de 139 054 863 € – RCS BORDEAUX 832509285
- Adresse : 211 avenue de Labarde 33300 BORDEAUX
- Tel. 05.57.19.69.22
Avertissement
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l’utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l’utilisation d’un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.
Le contenu de ce site web n’engage que la responsabilité de son auteur et ne représente pas nécessairement l’opinion de l’Union européenne. Ni la Banque européenne d’investissement ni la Commission européenne ne sont responsables de l’usage qui pourrait être fait des informations qui y figurent.
Propriété intellectuelle
La reproduction et l’utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement. Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d’un usage strictement privé est expressément interdite.
Base de données : Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, l’utilisateur :
- reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée,
- s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Liens hypertextes
Le respect de votre vie privée
BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles.
Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES. Nous recueillons deux types d’informations sur nos visiteurs :
-
- les informations personnelles (telles que le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail, …) que vous nous avez volontairement soumises et,
- les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).
Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l’utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel.
La collecte, la conservation et l’utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, pour répondre à vos commentaires ou demandes d’informations.
BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES s’engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d’autres entreprises. Vos données à caractère personnel seront de manière générale conservées dans les bases de données du service marketing & communication de BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES pendant 2 ans.
Conformément à l’article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :
BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES
Direction transition énergétique
211 avenue de Labarde, 33300 BORDEAUX
Tel : 05.57.19.69.22
Mail : dpo@bm-energies.com
BORDEAUX MÉTROPOLE ÉNERGIES fera tout son possible pour répondre à vos attentes.
Conformément à la réglementation en vigueur, toute demande doit être formulée par écrit, signée et accompagnée de la copie d’un titre d’identité portant la signature du demandeur.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.
Les cookies
Nous déposons des cookies, avec votre consentement, afin d’analyser votre navigation et nous permettre de mesurer l’audience de notre site internet via l’outil Google Analytics. La durée de votre consentement est de 6 mois.